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Nice (06) - Avenue Simone Veil | Lot B1502

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App. Studio - 34 m² Lot NºA1604

325 000 € TVA 20%

App. Studio - 34 m² Lot NºA1703

353 000 € TVA 20%

App. Studio - 40.5 m² Lot NºB1505

379 000 € TVA 20%

App. Studio - 40.5 m² Lot NºB1605

397 000 € TVA 20%

App. Studio - 40.5 m² Lot NºB1705

427 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 47.44 m² Lot NºC603

326 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 38.5 m² Lot NºB1504

355 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 38.5 m² Lot NºB1604

375 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 55.9 m² Lot NºB1201

397 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 38.5 m² Lot NºB1704

405 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 44.2 m² Lot NºA1605

445 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 56.21 m² Lot NºB1501

450 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 55.95 m² Lot NºB1601

465 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 44.2 m² Lot NºA1704

475 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 56.06 m² Lot NºB1701

490 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.98 m² Lot NºA403

387 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 68.79 m² Lot NºB1202

467 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 68.79 m² Lot NºB1402

493 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 61.59 m² Lot NºA1202

527 000 € TVA 20%

vendu

App. 3 pièces - 64.8 m² Lot NºA1203

533 000 € TVA 20%

vendu

App. 3 pièces - 68.85 m² Lot NºB1502

550 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 68.8 m² Lot NºB1602

580 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 68.8 m² Lot NºB1702

635 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.87 m² Lot NºA1503

695 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 61.59 m² Lot NºA1602

725 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.87 m² Lot NºA1603

745 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 82.18 m² Lot NºB1403

644 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 82.3 m² Lot NºB1503

704 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 80.96 m² Lot NºA1601

740 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 82.12 m² Lot NºB1603

744 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 80.97 m² Lot NºA1701

800 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 82.31 m² Lot NºB1703

804 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 120.9 m² Lot NºA1702

1 495 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF26

28 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF31

28 000 € TVA 20%

Pkg. Lot Nº399

28 000 € TVA 20%

Pkg. Lot Nº398

28 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF19

30 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF20

30 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF21

30 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF30

30 000 € TVA 20%

Pkg. Lot Nº402

31 000 € TVA 20%

Pkg. Lot NºF18

60 000 € TVA 20%

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Accueil Nos appartements & maisons Avenue Simone Veil Les logements

App. 3 pièces - lot nºB1502

Appartement 3 pièces

Lot NºB1502

550 000 € TVA 20%

Surface 68.85 m²

Étage 10ème

Annexes Parkings

Option en cours

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Découvrez cet élégant appartement de 3 pièces, offrant une surface habitable de 68.85 m², conçu pour combiner confort et style. Profitez de deux chambres spacieuses, la première étant un havre de paix de 13.37 m² et la seconde un cocon douillet de 9.73 m². L'espace de vie principal se déploie sur 31.41 m², alliant séjour et cuisine dans un design ouvert et accueillant. La salle de bain, d'une superficie de 7.78 m², promet relaxation et bien-être. Un WC séparé assure commodité et intimité. À l'entrée, 4.14 m² vous accueillent chaleureusement. L'atout majeur ? Trois balcons somptueux, offrant ensemble 25.31 m² d'espace extérieur pour profiter de vues imprenables et de moments de détente en plein air. Une invitation à la vie dont vous rêviez.
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Éditeur

Aksès

68 rue Marjolin

92300 Levallois Perret

Hébergement

OVH - SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Téléphone : 0820 320 363

Conception et réalisation

Aksès - 68 rue Marjolin - 92300 Levallois Perret www.oswald-orb.fr

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Cette loi a été complétée par le REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES, règlement européen entré en vigueur le 25 mai 2018. Selon la CNIL « ce règlement européen consacre et renforce les grands principes de la loi Informatique et Libertés, en vigueur depuis 1978, et accroît sensiblement les droits des citoyens en leur donnant plus de maitrise sur leurs données. Du côté des organismes (privés ou publics) les collecteurs de données voient leurs obligations accrues. Ils devront en effet assurer une protection optimale des données à chaque instant et être en mesure de la démontrer en documentant leur conformité ».

Service réclamation auprès de la CNIL 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

Tél : 01 53 73 22 22 / Fax : 01 53 73 22 00 ou à l’adresse www.cnil.fr/fr/plaintes ou www.cnil.fr

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Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition N-2 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION N-2 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.

Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr